1. Dans cet avis de non-responsabilité, on entend par :
- la page web : toute page web où l'éditeur intègre un hyperlien avec cet avis de non-responsabilité dans l'intention de faire valoir l'application de cet avis à cette page ;
- l'éditeur : l'éditeur autorisé de la page web ;
- utilisation (utiliser) : notamment charger, se connecter, ouvrir, consulter, lire, regarder, écouter, effectuer des opérations, compléter (des formulaires), envoyer, copier (temporairement), sauvegarder, transférer, distribuer, utiliser des services, faire des actes commerciaux (par ex. acheter, louer) ;
- vous : la personne physique ou morale représentée ou non qui utilise la page web ;
- le contenu : notamment des textes, des illustrations, des hyperliens, des fragments audio et/ou vidéo et/ou d'autres objets ;
- préjudice : préjudice direct ou indirect de toute nature, notamment perte de données et de choses, perte de chiffre d'affaires, manque à gagner ou autre inconvénient économique.
2. Ce qui suit s'applique à la présente page web. Par l'utilisation de cette page web, vous souscrivez à cet avis de non-responsabilité.
3. L'éditeur s'efforcera d'actualiser et/ou de compléter régulièrement le contenu de la page web. Malgré l'attention et le soin qui y est porté, il se peut que le contenu soit incomplet et/ou inexact.
4. L'éditeur fournit le contenu de la page web dans l'état où elle se trouve effectivement, sans donner de garantie quant à la qualité et l'adéquation du contenu à un certain objectif ou autre. Le contenu est expérimental et destiné à un usage privé.
5. L'éditeur n'est pas responsable du préjudice causé ou susceptible d'être causé par l'utilisation de la page web, résultant de ou en rapport de quelque façon que ce soit avec l'utilisation de la page web ou avec l'impossibilité de pouvoir consulter la page web.
6. L'éditeur peut (faire) changer ou supprimer la page web comme bon lui semble et au moment qu'il souhaite, avec ou sans avis préalable. L'éditeur n'est pas responsable des conséquences d'un changement ou d'une suppression.
7. Sous réserve de cet avis de non-responsabilité, l'éditeur n'est pas responsable des fichiers de tiers manifestement liés à cette page web. Le lien ne porte pas validation de ces fichiers.
8. L'utilisation non autorisée ou impropre de la page web ou de son contenu peut constituer une infraction aux droits intellectuels, à la réglementation en matière de vie privée, de publication et/ou de communication au sens le plus large du terme. Vous êtes responsable de tout ce que vous envoyez au départ de cette page web.
9. L'éditeur se réserve le droit de vous interdire d'utiliser la page web et/ou d'utiliser certains services offerts sur la page web. L'éditeur peut donc contrôler l'accès à la page web.
10. Vous préserverez et garantirez l'éditeur, ses employés, représentants, détenteurs de licence, partenaires commerciaux et l'auteur de cette page web de toute mesure judiciaire ou extrajudiciaire, condamnation, etc., y compris les frais d'assistance juridique, d'experts-comptables, etc. engagés par des tiers à la suite de ou en rapport avec votre utilisation de la page web, votre infraction à un quelconque règlement légal ou violation des droits de tiers.

Ce site a été réalisé pour le compte
de Basis Transport par
Stefan Korthout Tekst en Beeld